TTevna

Formulaire d'abonnement

Conditions particulières du service Tevna — modèle version 1.1 du 4 novembre 2026

À compléter avec l'école, puis imprimer ou enregistrer en PDF (Ctrl + P) et faire signer. Les conditions générales de service et l'accord de sous-traitance en vigueur à la date de signature s'appliquent.

1. Les parties

L'ÉditeurLiliad, [forme sociale], RCS [ville et SIREN], [adresse], représentée par [nom, qualité]
Le Client (raison sociale) 
SIRET / n° de déclaration d'activité 
Adresse 
Représentant légal (nom, qualité) 
Contact principal (nom, e-mail, téléphone) 
Contact facturation (e-mail) 
Délégué à la protection des données ou référent RGPD 

2. Environnement

Adresse du CRM  (ex. mon-cfa.tevna.fr ou domaine de l'école)
Adresse des espaces apprentis, entreprises, formateurs  (ex. mon-cfa-learn.tevna.fr)
Région d'hébergement (UE)☐ Paris   ☐ Irlande   ☐ Francfort
Premier administrateur (e-mail) 
Volume prévisionnelApprenants actifs :     Utilisateurs internes :  

3. Modules souscrits

Socle inclus : tableau de bord, contacts, candidatures, entreprises, apprenants, équipe et droits, paramètres, portails.

ModuleSouscritModuleSouscrit
Contrats d'apprentissage, convention et CERFA☐Financement et gestion (OPCO, commissions, rentabilité)☐
Livret d'apprentissage☐Assiduité (appels, absences, justificatifs)☐
Planning☐Notes et examens☐
Qualité et Qualiopi☐E-learning☐
Marketing☐Rendez-vous en ligne☐
CVthèque☐Prospection entreprises☐
Juridique (signature électronique)☐Facturation formateurs☐
Matériel (premier équipement, prêts)☐Anciens élèves☐
Déclarations CFA (SIFA)☐Actualités des portails☐
WhatsApp☐Appels (journal et suivi)☐
Fonctions d'intelligence artificielle (analyse de CV, aide à la rédaction, contenus pédagogiques, veille Qualiopi) — sous-traitant ultérieur Anthropic (Claude), voir l'accord de sous-traitance ; consommation incluse jusqu'au montant indiqué au point 4☐

4. Prix (hors taxes)

Abonnement  € HT par ☐ mois   ☐ an — facturé ☐ mensuellement   ☐ annuellement, à échoir
Mise en service (création, paramétrage, identité visuelle)  € HT, facturé à la signature
Reprise des données (périmètre :  )  € HT
Formation (nombre de sessions :  )  € HT
Fonctions d'IA (si souscrites)Incluses jusqu'à   € HT de consommation par mois ; au-delà, dépassement facturé au coût majoré de   % ; plafond mensuel de sécurité   € HT (article 10 des CGS)
Mode de paiement☐ Virement   ☐ Prélèvement SEPA — à 30 jours date de facture

L'hébergement, les sauvegardes, la surveillance, les mises à jour, la formation de l'équipe prévue ci-dessus et l'assistance illimitée sont inclus dans l'abonnement.

5. Durée

Date d'entrée en vigueur 
Durée initiale☐ 12 mois   ☐   mois — puis renouvellement tacite par périodes de 12 mois (préavis de résiliation : 2 mois avant l'échéance)
Projet pilote (facultatif)Durée   mois, prix   € HT ; à son terme, ☐ le Contrat se poursuit aux conditions ci-dessus   ☐ le Contrat prend fin sauf confirmation écrite du Client

6. Assistance et support

Assistance incluse et illimitée (article 8 des CGS) : [adresse e-mail de support] — Jours ouvrés, 9 h – 18 h.

Référents du Client : [nom, fonction, e-mail] ; [nom, fonction, e-mail].

7. Dispositions particulières

 

 

8. Acceptation

Le Client déclare avoir pris connaissance et accepter les conditions générales de service (version 1.1) et l'accord de sous-traitance de données personnelles (version 1.1), consultables en ligne et annexés au présent formulaire.

Pour l'ÉditeurPour le Client
Nom, qualité :

Date :

Signature :
Nom, qualité :

Date :

Signature et cachet :